Mentions légales pour le site reseaucocagne.org
Identification de la structure Réseau Cocagne
Réseau Cocagne
4 rue des Arpentis
91430 Vauhallan, France
Tél : 01 43 26 37 84
Association Loi 1901 – Organisme de formation n°11 90 8604 91
Siret : 425 053 212 00030 – APE : 9499Z
Directeur de la publication : Julien Adda, Directeur
Responsable de la rédaction : Angélique Piteau, Chargée de communication
Utilisation des cookies
Un cookie est un fichier texte déposé, sous réserve des choix de l’internaute, sur son ordinateur lors de la visite d’une page web. Il a pour but de collecter des informations relatives à la navigation de l’internaute et de lui adresser des services adaptés à son terminal (ordinateur, mobile ou tablette).
Le site reseaucocagne.org utilise des cookies techniques afin de proposer aux internautes une navigation confortable. En naviguant sur le site, l’internaute accepte l’utilisation de ces cookies.
La durée de validité du consentement donné dans ce cadre, par le client, est de 13 mois maximum.
Droit de propriété intellectuelle
La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive du Réseau Cocagne ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.
Limite de responsabilité
Malgré un contrôle approfondi, le Réseau Cocagne n’est pas responsable des liens externes. Cela s’applique aux sites internet dont nous faisons référence sur nos sites ou aux liens hypertextes pointant vers nos sites. Le Réseau Cocagne décline toute responsabilité quant à leurs contenus. Si vous repérez un contenu illégal ou illicite, vous pouvez nous le signaler en utilisant la page « contact »
Dernière mise à jour le 10 octobre 2022
Credits
Ethicweb – Retrouvez le site de l’agence web
Bât 3
3 chemin du Jubin
69570 DARDILLY
